Anneville-Ambourville
Un village où il fait bon vivre
Site Internet de la Mairie d’Anneville-Ambourville pour les habitants d’Anneville et d’Ambourville
Un entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL) peut bénéficier d’une procédure de traitement des situations de surendettement des particuliers pour ses dettes personnelles. C’est ce qu’a rappelé la Cour de cassation le 27 septembre 2018.
Sujets d’annales, conseils pratiques, témoignages, le site internet du ministère de l’Éducation nationale quand je passe le bac accompagne les lycéens pendant leurs révisions du baccalauréat et jusqu’à l’annonce des résultats.
France métropolitaine, Antilles, Guyane, Réunion, Kerguelen, Polynésie, Clipperton... Avec une superficie de 10,8 millions de kilomètres carrés, savez-vous que la France est au 2e rang mondial en terme de superficie maritime ? Pour en savoir plus sur ces espaces maritimes parfois lointains, (…)
Depuis le 27 mai 2018, les compagnies aériennes sont dans l’obligation de procéder au contrôle d’identité des passagers embarquant dans l’un de leur avion suite à la publication au Journal officiel du 26 mai 2018 d’un arrêté concernant les mesures de sûreté de l’aviation civile.
Depuis le 30 mai 2018, pour obtenir un permis international si vous résidez en France et avez un permis français (ou européen), vous devez effectuer une pré-demande en ligne par le biais d’un téléservice accessible sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS).
Alors que les compteurs communicants Linky et Gazpar sont en cours de déploiement sur l’ensemble du territoire, l’Agence nationale des fréquences (ANRF) vient d’annoncer, dans un communiqué du 6 juin 2018, que toute personne (ou organisme habilité) peut demander de faire mesurer l’exposition aux (…)