Derniers articles

• Visites et rencontres dans la Métropole

  29 mars 2016, par La Métropole

  Lancées fin 2014, les Rencontres de la Métropole font leur retour ! Douze rendez-vous sont programmés cette année sur tout le territoire. Au cÅ“ur des échanges : le projet métropolitain.

• Déclaration et paiement de la C3S jusqu’au 17 mai 2016

  25 mars 2016, par Direction de l’information légale et administrative

  Les sociétés dont le chiffre d’affaires hors taxes a dépassé 19 millions d’€ en 2015, soumises à la contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S), doivent obligatoirement effectuer leur déclaration de chiffre d’affaires par voie électronique avant le 17 mai (...)

• Épargne salariale : précisions sur les nouveautés de la « loi Macron »

  25 mars 2016, par Direction de l’information légale et administrative

  Une instruction ministérielle du 18 février 2016 précise, sous forme de « questions – réponses », les modifications introduites en matière d’épargne salariale par la "loi Macron" du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques et ses décrets (...)

• Mise à jour du Plan Cadastral

  24 mars 2016, par Webmaster

  Avis aux propriétaires Fonciers

• Transports collectifs : une loi pour lutter contre les incivilités et les actes terroristes

  24 mars 2016, par Direction de l’information légale et administrative

  Contrôle des voyageurs, recrutement du personnel chargé d’assurer la sécurité des personnes, lutte contre la fraude... La loi de prévention et de lutte contre les incivilités, les atteintes à la sécurité publique et le terrorisme dans les transports collectifs de voyageurs a été publiée au (…)