Anneville-Ambourville
Un village où il fait bon vivre
Site Internet de la Mairie d’Anneville-Ambourville pour les habitants d’Anneville et d’Ambourville
Alors que la commission d’enquête parlementaire sur l’alimentation industrielle propose de réduire sel, sucre et additifs dans les produits ultra-transformés, Service-public.fr fait le point sur la consommation de sel des Français et ses risques pour leur santé.
Les caractéristiques du bien vendu doivent correspondre à celles indiquées dans l’annonce. À défaut l’acquéreur peut obtenir l’annulation de la vente. C’est ce que rappelle la Cour de cassation dans une décision du 22 novembre 2017.
Le droit à la présomption d’innocence n’interdit pas à l’employeur de licencier un salarié pour des faits n’ayant pas entraîné de poursuites pénales. C’est ce que vient de rappeler la Cour de cassation dans un arrêt du 13 décembre 2017.
Lâ€â„¢Atelier de la COP21 Rouen Normandie vient de sâ€â„¢installer rue du Général-Giraud à Rouen. Outil dâ€â„¢information, de sensibilisation et dâ€â„¢action autour de la COP21 locale, lâ€â„¢Atelier est ouvert aux habitants et acteurs locaux qui souhaitent sâ€â„¢engager pour le climat.
Lâ€â„¢Atelier de la COP21 Rouen Normandie vient de sâ€â„¢installer rue du Général-Giraud à Rouen. Outil dâ€â„¢information, de sensibilisation et dâ€â„¢action autour de la COP21 locale, lâ€â„¢Atelier est ouvert aux habitants et acteurs locaux qui souhaitent sâ€â„¢engager pour le climat.