Anneville-Ambourville

Articles les plus récents

• Vigilance météo | La Seine-Maritime en vigilance jaune Orages et Pluie-inondations

  23 juillet 2021

  Mardi 27 juillet : Le département de la Seine-Maritime est en vigilance jaune pour un risque d’Orages et de Pluie-inondation.
  
  

• Vigilance météo | La Seine-Maritime en vigilance jaune Orages

  23 juillet 2021

  Lundi 26 juillet 6h : Le département de la Seine-Maritime est en vigilance jaune pour un risque d’Orages.
  
  

• Vigilance météo | La Seine-Maritime en vigilance jaune Pluie-inondation et Orages

  23 juillet 2021

  Dimanche 25 juillet : Le département de la Seine-Maritime est en vigilance jaune Pluie-inondation et Orages.

• Vigilance météo | Le département de la Seine-Maritime en vigilance jaune pour un risque d’orages

  23 juillet 2021

  Vendredi 23 juillet : Le département de la Seine-Maritime est en vigilance jaune en raison d’un risque d’orages.

• Fonction publique : le premier accord sur le télétravail est signé

  22 juillet 2021, par Direction de l’information légale et administrative

  Nombre de jours de télétravail par semaine ? Droit à la déconnexion ? Forfait pour les frais occasionnés par le télétravail ? Un accord-cadre relatif à la mise en œuvre du télétravail dans les trois fonctions publiques signé le 13 juillet 2021 fixe les modalités de mise en place du télétravail dans les différents services administratifs. Les administrations devront engager des négociations auprès des instances de dialogue social d’ici le 31 décembre 2021 pour décliner cet accord à leur (…)

• PEA et PEA-PME : des frais réglementés et plafonnés

  22 juillet 2021, par Direction de l’information légale et administrative

  Depuis le 15 juillet 2021, les frais d’ouverture, de tenue, de transaction et de transfert d’un plan d’épargne en actions (PEA) ou d’un plan d’épargne en actions destiné au financement des PME et ETI (PEA-PME) sont plafonnés. C’est ce que prévoit un décret du 13 juillet 2021 paru au Journal officiel.

• La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat est reconduite en 2021

  21 juillet 2021, par Direction de l’information légale et administrative

  La prime exceptionnelle de pouvoir d’achat est reconduite par la loi de finances rectificative pour 2021 publiée au Journal officiel le 20 juillet 2021. Cette prime dite « Macron » permet aux employeurs de verser aux salariés gagnant moins de trois fois le Smic une prime exonérée d’impôt et de cotisations sociales. En 2021, elle bénéficie notamment aux travailleurs de la « deuxième ligne » particulièrement impliqués pendant la crise sanitaire. Service-Public.fr vous en explique les (…)

• Métaux lourds : une exposition qui touche toute la population française

  21 juillet 2021, par Direction de l’information légale et administrative

  Une étude réalisée à partir de données collectées de 2014 à 2016 révèle l’exposition de toute la population étudiée (adultes et enfants) à la présence de métaux lourds (arsenic, mercure, cadmium, chrome, plomb, cuivre, nickel...). Selon l’étude, les niveaux d’exposition sont en général supérieurs aux autres pays d’Europe et d’Amérique du Nord.

• Logement indécent : la garantie de loyers peut être refusée au propriétaire

  21 juillet 2021, par Direction de l’information légale et administrative

  Lorsqu’un logement n’est pas décent, le propriétaire doit être considéré de mauvaise foi s’il réclame à l’organisme de cautionnement les loyers impayés de son locataire. C’est ce que vient de rappeler la Cour de cassation dans un arrêt rendu le 6 mai 2021.

• Risques de noyade : le point sur les bonnes pratiques

  21 juillet 2021, par Direction de l’information légale et administrative

  Face à l’augmentation des noyades en été, le ministère des Solidarités et de la Santé rappelle les conseils pratiques et comportements à adopter pour se baigner sans danger et pratiquer une activité nautique en toute sécurité.